Op 1070 – Travaux de voirie fouilles archéologiques
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Publié le 14 février 2024 – Mis à jour le 14 février 2024
Préparation et remblaiement de fouilles archéologiques préventives sur une zone en enrobé.